CGV & RDPD

CGV

 Entre la Société « Mademoiselle B », entreprise individuelle
dont le siège social est situé : 2 bis, rue du Chapeau rouge à Quimper (29 000)
immatriculée au RCS de Bretagne sous le numéro de SIRET 81901883900012 ;
représentée par Leila BELLARABI, en sa qualité de Présidente
dûment habilitée aux fins des présentes.
Ci-après le « vendeur » ou la « société ».
D’une part,
Et la personne physique ou morale procédant à l’achat de produits ou services de la société,
Ci-après, « l’acheteur », ou « le client »
D’autre part,
Il a été exposé et convenu ce qui suit :

PREAMBULE
Le vendeur est éditeur de produits de prêt-à-porter à destination de consommateurs, commercialisés
par l’intermédiaire de son site internet : www.mademoiselle-b.fr. La liste et le descriptif des biens et
services proposés par la société peuvent être consultés sur le site susmentionné.

Article 1 : Objet
Les présentes conditions générales de vente (CGV) déterminent les droits et obligations des parties
dans le cadre de la vente en ligne de produits proposés par le vendeur.

Article 2 : Dispositions générales
Les présentes conditions générales de vente régissent les ventes de produits effectuées au travers du
site internet de la société, et sont partie intégrante du contrat entre l’acheteur et le vendeur. Elle sont
pleinement opposable à l’acheteur qui les a acceptées avant de passer commande.
Le vendeur se réserve la possibilité de modifier les présentes, à tout moment par la publication
d’une nouvelle version sur son site internet. Les CGV applicables alors sont celles étant en vigueur
à la date du paiement (ou du premier paiement en cas de paiements multiples) de la commande. Ces
CGV sont consultables sur le site internet de la société à l’adresse suivante : www.mademoiselleb.fr.
Le client déclare avoir pris connaissance de l’ensemble des présentes conditions générales de vente,
et le cas échéant des conditions particulières de vente liées à un produit ou à un service, et les
accepter sans restriction ni réserve.
Le client reconnaît qu’il a bénéficié des conseils et informations nécessaires afin de s’assurer de
l’adéquation de l’offre à ses besoins.
Le client déclare être en mesure de contracter légalement en vertu des lois françaises ou
valablement représenter la personne physique ou morale pour laquelle il s’engage. Sauf preuve
contraire, les informations enregistrées par la société constituent la preuve de l’ensemble des
transactions.

Article 3 : Prix
Les prix des produits vendus au travers du site internet sont indiqués en euros hors taxes et
précisément déterminés sur les pages de descriptifs des produits. Ils sont également indiqués en
euros toutes taxes comprises (TVA + autres taxes éventuelles) sur la page de commande des
produits, et hors frais spécifiques d’expédition. Pour tous les produits expédiés hors Union
européenne et/ou DOM-TOM, le prix est calculé hors taxes automatiquement sur la facture.
La société se réserve la possibilité de modifier ses prix à tout moment pour l’avenir. Les frais de
télécommunication nécessaires à l’accès au site internet de la société sont à la charge du client. Le
cas échéant également, les frais de livraison.

Article 4 : Conclusion du contrat en ligne
Conformément aux dispositions de l’article 1127-1 du Code civil, le client doit suivre une série
d’étapes pour conclure le contrat par voie électronique et pouvoir réaliser sa commande :
– information sur les caractéristiques essentielles du produit ;
– choix du produit ;
– indication des coordonnées essentielles du client ;
– acceptation des présentes conditions générales de vente ;
– vérification des éléments de la commande et, le cas échéant, correction des erreurs.
Avant de procéder à sa confirmation, l’acheteur a la possibilité de vérifier le détail de sa commande,
son prix, et de corriger ses éventuelles erreur, ou annuler sa commande. La confirmation de la
commande emportera formation du présent contrat.
– Ensuite, suivi des instructions pour le paiement, paiement des produits, puis livraison de la
commande.
Le client recevra confirmation par courrier électronique du paiement de la commande, ainsi qu’un
accusé de réception de la commande la confirmant.
Le client disposera pendant son processus de commande de la possibilité d’identifier d’éventuelles
erreurs commises dans la saisie des données et de les corriger.
La langue proposée pour la conclusion du contrat est la langue française.
Les modalités de l’offre et des conditions générales de vente sont archivées sur le site web du
vendeur. Le cas échéant, les règles professionnelles et commerciales auxquelles l’auteur de l’offre
entend se soumettre sont consultables dans la rubrique “règles annexes” des présentes CGV,
consultables sur le site du vendeur à l’adresse suivante : www.mademoiselle-b.fr.
L’archivage des communications, de la commande, des détails de la commande, ainsi que des
factures est effectué sur un support fiable et durable de manière constituer une copie fidèle et
durable conformément aux dispositions de l’article 1360 du Code civil. Ces informations peuvent
être produites à titre de preuve du contrat.
Pour les produits livrés, la livraison se fera à l’adresse indiquée par le client. Aux fins de bonne
réalisation de la commande, le client s’engage à fournir ses éléments d’identification véridiques. Le
vendeur se réserve la possibilité de refuser la commande, par exemple pour toute demande
anormale, réalisée de mauvaise foi ou pour tout motif légitime.

Article 5 : Produits et services
Les caractéristiques essentielles des biens, des services et leurs prix respectifs sont mis à disposition
de l’acheteur sur le site internet de la société, de même, le cas échéant, que le mode d’utilisation du
produit.
Conformément à l’article L112-1 du Code de la consommation, le consommateur est informé, par
voie de marquage, d’étiquetage, d’affichage ou par tout autre procédé approprié, des prix et des
conditions particulières de la vente et de l’exécution des services avant toute conclusion du contrat
de vente.
Dans tous les cas, le montant total dû par l’acheteur est indiqué sur la page de confirmation de la
commande. Le prix de vente du produit est celui en vigueur indiqué au jour de la commande, celuici ne comportant par les frais de ports facturés en supplément. Ces éventuels frais sont indiqués à
l’acheteur lors du process de vente, et en tout état de cause au moment de la confirmation de la
commande. Le vendeur se réserve la possibilité de modifier ses prix à tout moment, tout en
garantissant l’application du prix indiqué au moment de la commande.
Lorsque les produits ou services ne sont pas exécuté immédiatement, une information claire est
donnée sur la page de présentation du produit quant aux dates de livraison des produits ou services.
Le client atteste avoir reçu un détail des frais de livraison ainsi que les modalités de paiement, de
livraison et d’exécution du contrat, ainsi qu’une information détaillée relative à l’identité du
vendeur, ses coordonnées postales, téléphoniques et électroniques, et à ses activités dans le contexte
de la présente vente.
Le vendeur s’engage à honorer la commande du client dans la limite des stocks de produits
disponibles uniquement. A défaut, le vendeur en informe le client ; si la commande a été passée, et à
défaut d’accord avec le client sur une nouvelle date de livraison, le vendeur rembourse le client.
Les informations contractuelles sont présentées en détail et en langue française. Les parties
conviennent que les illustrations ou photos des produits offerts à la vente n’ont pas de valeur
contractuelle. La durée de validité de l’offre des produits ainsi que leurs prix est précisée sur le site
internet de la société, ainsi que la durée minimale des contrats proposés lorsque ceux-ci portent sur
une fourniture continue ou périodique de produits ou services. Sauf conditions particulières, les
droits concédés au titre des présentes le sont uniquement à la personne physique signataire de la
commande (ou la personne titulaire de l’adresse email communiquée).

Article 6 : Conformité
Conformément à l’article L.411-1 du Code de la consommation, les produits et les services offerts à
la vente au travers des présentes CGV répondent aux prescriptions en vigueur relatives à la sécurité
et à la santé des personnes, à la loyauté des transactions commerciales et à la protection des
consommateurs. Indépendamment de toute garantie commerciale, le vendeur reste tenu des défauts
de conformité et des vices cachés du produit.
Conformément à l’article L.217-4, le vendeur livre un bien conforme au contrat et répond des
défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité
résultant de l’emballage, lorsque celui-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisé sous sa
responsabilité.
Conformément aux dispositions légales en matière de conformité et de vices cachés (art. 1641
c.civ.), le vendeur rembourse ou échange les produits défectueux ou ne correspondant pas à la
commande. Le remboursement peut être demandé à l’adresse suivante : www.mademoiselle-b.fr.

Article 7 : Clause de réserve de propriété
Les produits demeurent la propriété de la société jusqu’au complet paiement du prix.
Article 8 : Modalités de livraison
Les produits sont livrés à l’adresse de livraison qui a été indiquée lors de la commande et dans les
délais indiqués. En cas de retard de livraison, le client dispose de la possibilité de résoudre le
contrat dans les conditions et modalités définies à l’article L.138-2 du Code de la consommation. Le
vendeur procède alors au remboursement du produit et aux frais « aller » dans les conditions de
l’Article L.138-3 du Code de la consommation. Le vendeur rappelle qu’au moment où le client
pend possession physiquement des produits, les risques de perte ou d’endommagement des produits
lui sont transférés. Il appartient au client de notifier au transporteur toute réserves sur le produit
livré.

Article 9 : Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande, y compris pour les produits en
précommande. Les cartes émises par des banques domiciliées hors de France doivent
obligatoirement être des cartes bancaires internationales (Mastercard ou Visa).Le paiement sécurisé
en ligne par carte bancaire est réalisé par notre prestataire de paiement. Les informations transmises
sont chiffrées conformément à la réglementation. Une fois le paiement lancé par le client, la
transaction est immédiatement débitée après vérification des informations. Conformément aux
dispositions du Code monétaire et financier, l’engagement de payer donné par carte est irrévocable.
En communiquant ses informations bancaires lors de la vente, le client autorise le vendeur à débiter
sa carte du montant relatif au prix indiqué. Le client confirme qu’il est bien le titulaire légal de la
carte à débiter et qu’il est légalement en droit d’en faire usage. En cas d’erreur, ou d’impossibilité
de débiter la carte, la vente est immédiatement résolue de plein droit et la commande annulée.
Article 10 : Délai de rétractation
Conformément aux dispositions de l’article L 221-5 du Code de la consommation, l’acheteur dispose
du droit de se rétracter sans donner de motif, dans un délai de quatorze jours à la date de réception
de sa commande.
Le droit de rétractation peut être exercé en contactant la Société à l’adresse suivante :
www.mademoiselle-b.fr.
En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susmentionné, le prix du ou des produits
achetés et les frais d’envoi seront remboursés, les frais de retour restant à la charge du client. Les
retours des produits sont à effectuer dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires,…) ;
ils doivent si possible être accompagnés d’une copie du justificatif d’achat.

Article 11 : Garanties
Conformément à la loi, le vendeur assume les garanties suivantes : de conformité et relative aux
vices cachés des produits. Le vendeur rembourse l’acheteur ou échange les produits apparemment
défectueux ou ne correspondant pas à la commande effectuée. La demande de remboursement doit
s’effectuer à l’adresse suivante : www.mademoiselle-b.fr. Le vendeur rappelle que le consommateur
dispose d’un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir auprès du vendeur ; qu’il
peut choisir entre le remplacement et la réparation du bien sous réserve des conditions prévues par
les dispositions susmentionnées.

Article 12 : Réclamations et médiation
Le cas échéant, l’acheteur peut présenter toute réclamation en contactant la société au moyen des
coordonnées suivantes : www.mademoiselle-b.fr.
Conformément aux dispositions des art. L. 611-1 à L. 616-3 du Code de la consommation, le
consommateur est informé qu’il peut recourir à un médiateur de la consommation dans les
conditions prévues par le titre Ier du livre VI du Code de la consommation.
En cas d’échec de la demande de réclamation auprès du service client du vendeur, ou en l’absence de
réponse dans un délai de deux mois, le consommateur peut soumettre le différend à un médiateur
qui tentera en toute indépendance de rapprocher les parties en vue d’obtenir une solution amiable.

Article 13 : Résolution du contrat
La commande peut être résolue par l’acheteur par lettre recommandée avec demande d’avis de
réception dans les cas suivants :
– livraison d’un produit non conforme aux caractéristiques de la commande ;
– livraison dépassant la date limite fixée lors de la commande ou, à défaut de date, dans les
trente jours suivant le paiement ;
– de hausse du prix injustifiée ou de modification du produit. Dans ces cas, l’acheteur peut
exiger le remboursement de l’acompte versé majoré des intérêts calculés au taux légal à partir de la
date d’encaissement de l’acompte.

Article 14 : Droits de propriété intellectuelle
Les marques, noms de domaines, produits, logiciels, images, vidéos, textes ou plus généralement
toute information objet de droits de propriété intellectuelle sont et restent la propriété exclusive du
vendeur. Aucune cession de droits de propriété intellectuelle n’est réalisée au travers des présentes
CGV. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces biens pour quelque
motif que ce soit est strictement interdite.

Article 15 : Force majeure
L’exécution des obligations du vendeur au terme des présentes est suspendue en cas de survenance
d’un cas fortuit ou de force majeure qui en empêcherait l’exécution. Le vendeur avisera le client de
la survenance d’un tel événement dès que possible.

Article 16 : Nullité et modification du contrat
Si l’une des stipulations du présent contrat était annulée, cette nullité n’entraînerait pas la nullité des
autres stipulations qui demeureront en vigueur entre les parties. Toute modification contractuelle
n’est valable qu’après un accord écrit et signé des parties.

Article 17 : Protection des données personnelles
Conformément au Règlement 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes
physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces
données, le vendeur met en place un traitement de données personnelles qui a pour finalité la vente
et la livraison de produits et services définis au présent contrat. L’acheteur est informé des éléments
suivants :
– l’identité et les coordonnées du responsable du traitement et, le cas échéant, du représentant du
responsable du traitement : le vendeur, tel qu’indiqué en haut des présentes CGV ;
– la base juridique du traitement : l’exécution contractuelle ;
– les destinataires ou les catégories de destinataires des données à caractère personnel, s’ils existent :
le responsable du traitement, ses services en charge du marketing, les services en charge de la
sécurité informatique, le service en charge de la vente, de la livraison et de la commande, les sous-
traitant intervenants dans les opérations de livraison et de vente ainsi que toute autorité légalement
autorisée à accéder aux données personnelles en question ;
– la durée de conservation des données est égale au temps de la prescription ;
– les informations demandées lors de la commande sont nécessaires à l’établissement de la facture
(obligation légale) et la livraison des biens commandés, sans quoi la commande ne pourras pas être
passée. Aucune décision automatisée ou profilage n’est mis en œuvre au travers du processus de
commande.

Article 18 : Droit applicable et clauses
Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les
opérations d’achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français.
La nullité d’une clause contractuelle n’entraîne pas la nullité des présentes conditions générales de
vente.

Article 19 : Information des consommateurs
Aux fins d’information des consommateurs, les dispositions du Code civil et du Code de la
consommation sont reproduites ci-après :
Article 1641 du Code civil : Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la
chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet
usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait
connus.
Article 1648 du Code civil : L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par
l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.
Dans le cas prévu par l’article 1642-1, l’action doit être introduite, à peine de forclusion, dans
l’année qui suit la date à laquelle le vendeur peut être déchargé des vices ou des défauts de
conformité apparents.
Article L. 217-4 du Code de la consommation : Le vendeur livre un bien conforme au contrat et
répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de
conformité résultant de l’emballage, lorsque celui-ci a été réalisé sous sa responsabilité.
Article L. 217-5 du Code de la consommation : Le bien est conforme au contrat :
1° S’il est propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant :
– s’il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a
présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ;
– s’il présente les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations
publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la
publicité ou l’étiquetage ;
2° Ou s’il présente les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou est propre à
tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a
accepté.
Article L. 217-12 du Code de la consommation : L’action résultant du défaut de conformité se
prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.

RGPD

 

La société « Mademoiselle B », soucieuse des droits des individus, notamment au regard des traitements automatisés et dans une volonté de transparence avec ses clients, a mis en place une politique reprenant l’ensemble de ces traitements, des finalités poursuivies par ces derniers ainsi que des moyens d’action à la disposition des individus afin qu’il puissent au mieux exercer leurs droits.
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« Mademoiselle B »
1.2 Éditeur (ci-après « l’éditeur »)
« Mademoiselle B », entreprise individuelle dont le siège social est situé : 2 bis, rue du Chapeau rouge à Quimper (29 000) représentée par Leila BELLARABI, en sa qualité de Présidente immatriculée au RCS de Bretagne sous le numéro de SIRET 81901883900012 adresse mail : www .mademoiselle-b.fr
1.3 Hébergeur (ci-après « l’hébergeur »)
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De plus, et depuis la loi n°2016-1321 du 7 octobre 2016, les personnes qui le souhaitent ont la possibilité d’organiser le sort de leurs données après leur décès. Pour plus d’informations sur le sujet, vous pouvez consulter le site internet de la CNIL : https://www.cnil.fr/
Les utilisateurs peuvent aussi introduire une réclamation auprès de la CNIL sur le site de la CNIL : https://www.cnil.fr/
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